Guide juridique du Biologiste Médicale
Ce guide juridique du biologiste médical est la version numérisée d’un document élaboré par le Conseil des pharmaciens biologistes
I - Textes spécifiques à la Biologie Médicale
Cette section regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires encadrant l’exercice de la biologie médicale au Maroc. Elle comprend les lois, décrets et arrêtés relatifs aux laboratoires privés d’analyses médicales, aux normes techniques, à la nomenclature des actes, ainsi qu’aux conditions d’exercice et de contrôle des activités de biologie médicale.
Cette section regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires encadrant l’exercice de la biologie médicale au Maroc. Elle comprend les lois, décrets et arrêtés relatifs aux laboratoires privés d’analyses médicales, aux normes techniques, à la nomenclature des actes, ainsi qu’aux conditions d’exercice et de contrôle des activités de biologie médicale.
II - Textes particuliers relatifs aux Biologistes
Cette partie présente les textes juridiques relatifs aux professions directement liées à la biologie médicale, notamment les pharmaciens, médecins et vétérinaires. Elle couvre les règles déontologiques, les conditions d’exercice professionnel, l’organisation des ordres professionnels ainsi que les dispositions réglementaires spécifiques à chaque profession.
III - Textes généraux
Cette section rassemble les textes de portée générale applicables au secteur de la santé et aux professionnels de santé. Elle inclut notamment les lois relatives à la couverture médicale, au droit du travail, à la gestion des déchets médicaux, au système de santé, à la protection sociale ainsi qu’aux différentes réglementations administratives et fiscales liées à l’activité professionnelle.